Type de publicationNom de la publicationNom de l'auteurQualité de l'auteurDate de télétransmissionDate de publication
DélibérationConvention de mise à disposition de service de la commune à la CCBSLALLEMENT PhilipMaire12/12/202212/12/2022
DélibérationInstauration du Compte Epargne TempsLALLEMENT PhilipMaire12/12/202212/12/2022
DélibérationDécision modificative n°1 sur le Budget AssainissementLALLEMENT PhilipMaire12/12/202212/12/2022
délibérationDénomination d'une voie nouvelle - Lotissement du ChâteauLALLEMENT PhilipMaire12/12/202212/12/2022
DélibérationTransfert des résultats Eau et Assainissement à la CCBSLALLEMENT Philip Maire12/12/202212/12/2022
Procès verbalProcès-verbal du CM du 24 octobre 2022LALLEMENT Philip Mairesans objet09/12/2022
arrêté du mairesuppression de la régie communaleLALLEMENT PhilipMaire28/11/202228/11/2022
DélibérationDM 3 Dotation aux amortissementsLALLEMENT PhilipMaire26/10/202226/10/2022
DélibérationDM 2 Modification exercice 2020 Amendes de PoliceLALLEMENT Philip Maire26/10/202226/10/2022
DélibérationDM 1 Dotation aux provisionsLALLEMENT Philip Maire26/10/202226/10/2022
DélibérationProvision pour créances douteusesLALLEMENT Philip Maire26/10/202226/10/2022
Délibérationdélibération tableau modificatif des emploisLALLEMENT PhilipMaire25/10/202225/10/2022
Procès-verbalprocès verbal CM du 21/09/2022LALLEMENT PhilipMairesans objet25/10/2022
arrêté du MaireArrêté portant sur l'interdiction de la circulation des piétons pendant des travaux d'élagageLALLEMENT PhilipMairesans objet18/10/2022
arrêté du MaireArrêté de limitation de vitesse dans le village de ChazeyLALLEMENT PhilipMairesans objet06/10/2022
arrêté du MaireArrêté interdisant le stationnement dans la cour de la maison des associationsLALLEMENT PhilipMairesans objet06/10/2022
arrêté du MaireArrêté de limitation de la vitesse dans le village de ChavilleuLALLEMENT PhilipMairesans objet06/10/2022
DélibérationAvenant contrat affermage assainissementLALLEMENT PhilipMaire23/09/202223/09/2022
DélibérationAvenant contrat affermage EAULALLEMENT PhilipMaire23/09/202223/09/2022
arrêté du maireArrêté stationnement Cressieu Repas du villageLALLEMENT PhilipMairesans objet16/09/2022
arrêté du Maireaccès forêtsLALLEMENT PhilipMairesans objet06/09/2022
arrêté du mairedébit de boisson temporaire
LALLEMENT PhilipMairesans objet10/08/2022
arrêté du maireinterdiction accès temporaire forêt communaleLALLEMENT PhilipMairesans objet10/08/2022
arrêté du mairelimitation vitesse CressieuLALLEMENT PhilipMairesans objet10/08/2022
arrêté du maireautorisation occupation domaine publicLALLEMENT PhilipMairesans objet10/08/2022
arrêté du mairearrêté de stationnement et de circulation
LALLEMENT PhilipMairesans objet10/08/2022
arrêté du mairemodification sens de circulation PugieuLALLEMENT PhilipMairesans objet10/08/2022
Procès verbalconseil municipal du 15 06 2022LALLEMENT Philip Mairesans objet16/06/2022

Les comptes-rendus des conseils municipaux antérieurs à 2020 sont disponibles ici.

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